Covid-19 : fin du protocole sanitaire en entreprise à partir du 14 mars
Lundi prochain, le protocole sanitaire cessera de s’appliquer en entreprise a annoncé la ministre du Travail Elisabeth Borne. Le masque ne sera plus obligatoire, mais les “règles d’hygiène doivent continuer à s’appliquer”.
En place depuis le printemps 2020, le protocole sanitaire en entreprise va prendre fin le 14 mars. "On va reprendre des règles normales en entreprise", a annoncé la ministre du Travail Elisabeth Borne mercredi 8 mars.
Après la fin du port du masque obligatoire et la suspension du pass vaccinal programmée pour le lundi 14 mars, "le protocole sanitaire en entreprise va lui aussi disparaître à partir de lundi prochain". Toutefois, rien ne devrait empêcher les employeurs d'imposer des mesures de protection.
Port du masque, distanciations au bureau et au restaurant d’entreprise… à partir de lundi prochain, c’est fini.
— Elisabeth BORNE (@Elisabeth_Borne) March 8, 2022
Le protocole sanitaire va disparaître.
Merci à tous les employeurs et salariés pour leur mobilisation durant ces longs mois. #COVID19 pic.twitter.com/tQMME7Sv8f
Télétravail "recommandé" depuis le 2 février
Les règles d’hygiène comme le lavage des mains, le nettoyage des surfaces et l'aération des locaux devront évidemment continuer à être appliquées. "Les règles de distance vont disparaître", de même que celles appliquées dans la restauration collective, a-t-elle précisé.
Quant au télétravail, "on avait déjà rendu la main aux entreprises", il dépend donc déjà de "règles qui se définissent dans le dialogue social au sein des entreprises", a rappelé la ministre. Depuis le 2 février, le télétravail n'est plus imposé mais seulement "recommandé".
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Possibilité de conserver le masque en entreprise
Pour remplacer le protocole national en entreprise, un guide sur les "mesures de prévention des risques de contamination au Covid-19 hors situation épidémique" sera partagé aux partenaires sociaux. "Dans les circonstances actuelles où le virus continue à circuler, les salariés qui le souhaitent pourront continuer à porter un masque, sans que l'employeur ne puisse s'y opposer", indique ce guide.
"L'employeur reste responsable en matière de santé-sécurité au travail", souligne auprès de l'AFP Déborah David, avocate en droit social au cabinet De Gaulle Fleurance. Donc "s'il estime qu'il y a un risque spécifique dû à l'activité par exemple, il peut imposer le port du masque".
Quid d'un salarié qui refuserait le port du masque ?
Pour Me David, "cela pourrait être considéré comme de l'insubordination sauf à démontrer, dans le cadre de son droit de retrait, que le port du masque présenterait un danger grave et imminent pour sa santé, ce qui est fort peu probable".
Pour les autres, "on va pouvoir redécouvrir le sourire de ses collègues", s'est félicitée Elisabeth Borne.
