Clinique du sport : procès en appel

Deux médecins de la Clinique du Sport sont rejugés à partir de ce lundi 14 janvier 2013 par la cour d'appel de Paris. Ils avaient été condamnés en 2010 à de la prison pour avoir négligé, il y a plus de vingt ans, les règles sanitaires, entrainant la contamination de patients par une redoutable bactérie.

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Clinique du sport : procès en appel

Entretien avec Alain-Michel Ceretti, président de l'Association des victimes de la clinique du sport de Paris

La mycobactérie Xenopie, méconnue à l'époque, se trouvait dans le circuit d'eau de la clinique et avait été transmise aux patients via les instruments chirurgicaux. Pour certaines de ces opérations, une partie du matériel était stérilisée à froid et le rinçage des instruments stérilisés à froid s'effectuait au moyen d'eau filtrée, mais non stérile.

Initialement prévu avant l'été dernier, le procès, qui se tiendra jusqu'au 5 février 2013, avait été renvoyé en raison des problèmes de santé de l'un des prévenus.

Les faits remontent à plus de 20 ans : de janvier 1988 à mai 1993, 58 personnes opérées à la Clinique du sport avaient contracté la mycobactérie Xenopie qui provoque un mal proche de la tuberculose osseuse, avec des inflammations et des abcès des os. Du fait de leurs symptômes atypiques, la plupart des malades avaient erré de consultations en consultations médicales, n'apprenant que tardivement l'origine de leur mal.

Ce scandale, touchant un établissement très prisé par les sportifs de haut niveau, avait révélé à l'opinion publique le problème des infections nosocomiales. L'affaire avait entraîné un renforcement des normes d'hygiène hospitalière.

Le 17 mars 2010, le tribunal correctionnel de Paris avait condamné trois médecins de l'établissement jugés coupables notamment de "tromperie" et "blessures involontaires" pour avoir négligé les règles sanitaires élémentaires.

Seuls seront rejugés pénalement l'ancien directeur de la clinique, Pierre Sagnet, qui avait écopé de quatre ans de prison dont 30 mois avec sursis et le chirurgien Didier Bornert condamné à deux ans de prison dont 18 mois avec sursis.

Tous deux avaient fait appel, à la différence du rhumatologue Patrick Béraud, condamné à huit mois de prison avec sursis.

Les juges étaient allés au-delà des réquisitions du parquet, prononçant des peines de prison ferme d'une sévérité rare dans ce type d'affaire. Ils avaient ajouté des amendes de 10.000 à 50.000 euros.

Le tribunal avait particulièment ciblé l'ex-patron de la clinique qui, outre des carences sur le plan sanitaire, s'était vu reprocher de n'avoir pas suffisamment pris au sérieux un premier cas signalé dès 1989 et d'avoir laissé des dizaines de patients dans l'ignorance du mal qui les rongeait.

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