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Essai clinique de Rennes : une information judiciaire ouverte pour "homicide involontaire"

Le parquet de Paris, a annoncé avoir ouvert le 14 juin 2016, une information judiciaire contre X pour "homicide involontaire" et "blessures involontaires" sur les circonstances dans lesquelles un homme, ayant participé en janvier 2016 à un essai clinique à Rennes, est décédé. Le protocole était mené par le laboratoire Biotrial.

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Essai clinique de Rennes : une information judiciaire ouverte pour "homicide involontaire"

Six volontaires, participant à l'essai clinique de phase 1 d'une molécule du laboratoire portugais Bial, avaient été hospitalisés et l'un d'eux était décédé. Quatre des survivants présentaient des lésions cérébrales. L'information judiciaire des juges d'instruction devra "déterminer si des fautes de nature pénale ont contribué de manière certaine au décès et blessures des victimes ou si les faits s'inscrivent dans le cadre d'un aléa scientifique", a déclaré le procureur de Paris François Molins dans un communiqué.

Selon la version finale d’un groupe d’experts mandaté par l'Agence du médicament (ANSM), présenté le 19 avril 2016, l'accident mortel est "clairement lié" à la toxicité de la molécule testée. Les auteurs déplorent que le "bon sens" ait souvent été bafoué dans cette affaire. Le 14 avril, le quotidien Le Figaro avait diffusé un document interne à l'ANSM, interrogeant la rigueur des procédures qui ont conduit l’agence à autoriser cet essai clinique.

L'essai clinique était mené par le centre de recherche rennais Biotrial, pour le compte du laboratoire portugais Bial.

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