Amiante : une première lors du procès contre le CHRU de Besançon

À partir du 28 septembre, pour la première fois, un hôpital sera jugé devant un tribunal correctionnel pour avoir délibérement exposé certains salariés à l’amiante pendant plusieurs années.

La rédaction d'Allo Docteurs
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Rédigé le , mis à jour le
Amiante : une première lors du procès contre le CHRU de Besançon

Une cinquantaine de salariés du centre hospitalier régional universitaire de Besançon, ainsi que les syndicats CFDT, CGT, FO, SUD et le CHSCT (Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail) se sont portés partie civile.

Les plaignants reprochent à la direction de l'établissement, poursuivie pour "mise en danger délibérée de la vie d'autrui", de les avoir fait travailler dans des locaux amiantés, entre 2009 et 2013, alors qu'elle était au courant du risque et malgré des avertissements répétés.

En 2011, l'inspection du travail alerte sur la situation

Les agents techniques s'étaient rendu compte en 2013 qu'ils avaient été exposés à l'amiante, sans protection, à l'occasion d'une formation pour se protéger de cette poudre blanche notamment rencontrée lors d'interventions dans les faux plafonds de l'hôpital.

En 2011, un rapport de l'inspection du travail avait conclu à une "mise en danger délibérée de la vie d'autrui".

Le CHRU décline toute responsabilité

D'après ce rapport, le CHRU a, "en pleine connaissance de la présence de matériaux amiantés dans ses bâtiments depuis novembre 2006, exposé ses salariés aux poussières d'amiante" sans les informer ni les former.

En mai, dans un communiqué, le CHRU de Besançon "réfutait totalement ces accusations". Selon lui, il avait agi dans "la plus grande transparence" lors de travaux de "mise en sécurité et désamiantage" engagés en 2008.

Jusqu'à présent, un seul salarié du CHRU, parti en retraite en 1995, a été diagnostiqué malade de l'amiante, d'après l'intersyndicale qui ne sait pas s'il a déposé plainte. Il n'est pas concerné par le procès à venir.